Présentation de la marque FORUM DES ACTEURS DU NUMERIQUE
Déposée le 12 mai 2005 par l'association loi 1901 APROGED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORUM DES ACTEURS DU NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 APROGED domicilié(e) 17 Rue HAMELIN,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 008 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROGED domicilié(e) 17 rue HAMELIN,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque FORUM DES ACTEURS DU NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APROGED Association Loi 1901 - 17 Rue HAMELIN,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 400008470
APROGED - 17 rue HAMELIN,75016 PARIS - 75016 - France
Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet partiel n°467440 - Publication au BOPI 2008-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs : périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, progiciels.
Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la paeterie) : produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie (à l'exception des instruments d'écriture) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, tableaux, gravures, cartes postales, décalcomanies.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'édition, d'abonnement et de publication de textes, de publications d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ou de tous supports d'informations ; publications de textes (autres que de textes publicitaires) ; cours par correspondance ; organisation de concours et de jeux en matière culturelle, d'éducation et de divertissement ; divertissements télévisés et radiophoniques ; organisation de spectacles et de manifestations culturelles représentations théâtrales et cinématographiques ; production de films et d'émissions de télévision ou de radio ; location d'enregistrements sonores ; prêts de livres et de disques ; studios de cinéma. Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de réunions, de conférences, de stages, de cours et de forums ; organisation de concours ; parrainage artistique.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation par ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.
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